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C.A.P.L - Commission Administrative Paritaire Locale

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publié le 19 décembre 2017.
CAPL MUTATIONS AU 01/03/2018
Nous sommes intervenus dans notre liminaire (ci-après) sur les prochaines règles de mutations et les suppressions d’emplois. M. Blanc a rappelé à ce sujet que les affectations au département, et non plus à la RAN, ne seraient effectives qu’en 2020, et que l’Isère ne (...)

publié le 12 décembre 2016.
CAPL C et B déclaration liminaire du 12 décembre 2016
En fichiers attachés les déclarations liminaires de la CGT en CAPL C et B

publié le 4 décembre 2014.
6 novembre 2014 : Compte rendu de la CAP L de liste d’aptitude de B en A
Les travaux de la CAP locale consistent à approuver ou non la liste préparée par la direction pour la CAP nationale qui se tiendra ultérieurement. Il est important de préciser que, quel que soit notre avis, la décision définitive appartient exclusivement à (...)

publié le 23 septembre 2014.
compte rendu capl_a mutation_01_09_2014
compte rendu capl_a mutation_01_09_2014

publié le 23 septembre 2014.
Compte rendu CAP Mutation C&B juillet 2014
Compte rendu CAP Mutation C&B juillet 2014

publié le 15 juillet 2014.
Mouvement national des cadres B, en retard, très en retard....
A lire et regarder la carte des ruptures d’ancienneté par département sur le site national : http://www.financespubliques.cgt.fr...

publié le 15 juillet 2014.
CAPL recours notation cadre A
Ci-joint compte rendu de la CAPL de juillet 2014

publié le 15 juillet 2014.
Compte rendu CAPL de recours évaluation cadres C et B
Ci-joint le compte rendu de la CAPL C et B de juillet 2014 à lire.

publié le 15 juillet 2014.
CAPL mutations cadre A, pour les affectations au 01 septembre 2014
Ci-joint le compte rendu de cette CAPL mutation pour les cadres A de juillet 2014.

publié le 3 juillet 2014.
3 juillet 2014, CAPL Appel suite à recours hiérarchiques
Appel suite à recours hiérarchiques

publié le 15 décembre 2013.
CAP affectation SIP Grésivaudan A et B
Dans le cadre de la fermeture du service recouvrement de Meylan et de la mise en place du SIP Grésivaudan au 1er janvier 2014, les élus CGT en CAPL B et A étaient convoqués le 13 décembre 2013 pour l’affectation des 2 agents B et de l’agent A. Compte-tenu de (...)

publié le 11 octobre 2013.
Compte-rendu CAPL C du 19 septembre 2013
L’action de vos élus nationaux a permis l’appel de tous les agents C figurant sur la liste complémentaire du dernier concours. Si on peut se féliciter de l’arrivée de 10 nouveaux agents dans notre département, cela ne comblera pas le manque d’effectifs de nos services ; (...)

publié le 19 septembre 2013.
CAPL A RECOURS DE NOTATION 2013
CAPL D’INSPECTEURS RECOURS DE L’EVALUATION PROFESSIONNELLE 2013 gestion 2012 DU 12 SEPTEMBRE 2013 NOUVEAUTES : L’harmonisation des règles d’évaluation dans les deux filières a abouti à un nouveau système d’évaluation géré avec bugs et lourdeurs dans EDEN RH . En premier (...)

publié le 19 septembre 2013.
Compte rendu des CAPL C de recours de notation...
Compte rendu des CAPL C de recours de notation du 9 septembre 2013 Rappels : Comme l’an dernier, le fonctionnement de cette CAPL commune aux 2 filières s’est effectuée selon certaines modalités propres à la filière fiscale, à savoir : Réserve de points à attribuer (...)

publié le 19 septembre 2013.
CAPL B DE RECOURS DE NOTATION DU 06 SEPTEMBRE...
CAPL B DE RECOURS DE NOTATION DU 06 SEPTEMBRE 2013 Sur le contexte : Il s’agit de la première CAPL de révision de notation commune aux deux ex filières, avec des règles communes (nouveau système). Dans ce nouveau système, il n’est plus fait référence à une bonification (...)

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