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C.A.P.L - Commission Administrative Paritaire Locale

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les articles

publié le 29 novembre 2012.
Résultats de la CAPN d’avancement au 8e échelon d’AAP1 pour l’Isère
Tableau des heureux promus au titre de l’année 2013 ci-dessous : 3 agents, sur les 18 proposés lors de la CAPL, ont donc malheureusement été « éjectés » de cette promotion : nous l’avions alors indiqué, tous ne seraient pas promus après la CAP nationale ! Sans (...)

publié le 21 novembre 2012.
Comptes-rendus des CAPL de Listes d’Aptitude 2013
Veuillez trouver ci-dessous les comptes-rendus des CAP de Listes d’Aptitude 2013 des 29 et 20 novembre 2012 : de C en B : de B en A :

publié le 10 novembre 2012.
Publicité des projets de mouvements : épilogue !
Suite à notre intervention auprès du DDFIP (voir ici), Mr BONEL a sollicité l’avis des autres organisations syndicales du département sur ce sujet. Voici la réponse adressée par la direction suite à cette consultation : Bonjour, Au terme de la consultation (...)

publié le 5 novembre 2012.
Listes d’aptitude de B en A et de C en B. De l’entretien, de l’arbitraire et des frustrations. La CGT expose aux agents le contexte de l’établissement des listes et réaffirme l’action collective comme réponse aux revendications des agents !
A découvrir en cliquant ici l’expression complète de nos camarades de la CGT Finances Publiques des Bouches du Rhône. La CGT Finances publiques 13 a souhaité réaliser une information aux candidats concernant les éléments sur lesquels l’administration s’appuie (...)

publié le 23 octobre 2012.
A quand la publicité des projets de mouvements ?
Lettre adressée à Mr BONEL concernant la publication des projets de mouvement de mutation à venir pour les cadres A, B et C...

publié le 22 octobre 2012.
Compte Rendu CAP avancement 8e échelon d’AAP1 du 22 octobre 2012
Vos élus CGT ont lu, en préambule à cette CAPL, une déclaration liminaire, expliquant qu’ils ne prendraient part à aucun vote dans la mesure où nous estimons que tous les agents remplissant les conditions statutaires doivent être promus, et pas seulement une (...)

publié le 20 septembre 2012.
CAPN notation C comptes rendus et calendrier
Au cours du premier semestre 2012, nous avons eu à traiter en CAP nationale la fin des appels de notation 2011 (gestion 2010) des collègues de la filière gestion publique... Pour lire la suite, cliquez sur le lien ci-dessous : Accès au compte-rendu et au (...)

publié le 7 août 2012.
Recours national de notation 2012 : nos conseils et le calendrier
Dans un souci d’efficacité nous vous rappelons l’importance de nous transmettre les demandes de recours de note en CAPN, afin que nous les communiquions à notre syndicat national. En effet, tous les ans, et dans les deux filières, nous avons connaissance de (...)

publié le 21 juillet 2012.
CAPL mutations des cadres A filière fiscale au 01/09/2012
En ouverture de cette CAPL, l’administration a rappelé la suppression de 2 postes (PCE LA MURE et FI VIENNE) ainsi que la perte de 4 postes de B transformés en A (FI CHARTREUSE, PCE GRENOBLE II, PCE BOURJOIN JALLIEU, DIRECTION). Lire le compte-rendu complet :

publié le 20 juillet 2012.
CAPL mutations des cadres B filière fiscale au 01/09/2012
Comme nous vous l’indiquions dans le compte-rendu des CAP de la filière gestion publique, nous avons demandé et obtenu les effectifs des catégories A et A+ dans le département. Cela permettra une vision globale des effectifs et de l’implantation des emplois dans (...)

publié le 16 juillet 2012.
CAPL mutations des cadres C filière fiscale au 01/09/2012
La CGT Finances Publiques a une fois de plus dénoncé la situation des services, les suppressions d’emplois et les conséquences pour les mutations des agents. Lire le compte-rendu complet :

publié le 13 juillet 2012.
CAPL Mutations Gestion Publique : avant de critiquer, il vaut mieux connaître son sujet !
Aujourd’hui « Solidaires » Finances Publiques fait l’amalgame entre deux gestions différentes, simplement parce que ses élus ne maîtrisent pas les règles de mutation de la filière gestion publique. Alors que la CGT en possède une très longue expérience… D’où leur (...)

publié le 6 juillet 2012.
Compte rendu CAP recours de notation et mutations des cadres A
En introduction à la CAPL de recours de notation du 13 juin pour les 2 filières, il a été rappelé à la direction par une déclaration liminaire (que vous trouverez en annexe à ce compte rendu) l’opposition de notre syndicat à la mise en place de Prime de Fonction (...)

publié le 5 juillet 2012.
Compte Rendu CAP de mutations C & B Filière G.P. des 2 et 3 juillet
Ce mouvement a été particulièrement difficile, l’ensemble des représentants des personnels ont voté contre. La CGT a réaffirmé son opposition aux affectations sur place des agents promus par liste d’aptitude et son opposition au recrutement au profil. Lors de (...)

publié le 3 juillet 2012.
Compte-rendu des CAP de notations C et B de juin 2012
Les premières CAPL communes aux deux filières se sont tenues en juin 2012. La période des recours de notation est donc de retour, et avec elle son lot de déconvenues... Nous avons lu une déclaration liminaire que vous trouverez ci-dessous ainsi que le compte (...)

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