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- Dossier complet (PDF - 82.6 kio)
CTPL du 9.12.04
Ordre du jour :
ARTT : modification des protocoles et des règlements intérieurs – ponts naturels 2005 : choix des dates, suivi des demandes des postes.
Budget 2004 : compte rendu d’exécution au 21 novembre – utilisation de la réserve de gestion
Informations et communications
- Transfert des prestations familiales aux CAF – présentation du dispositif
- Présentation du rapport annuel sur l’évolution des risques professionnels
- Réforme de l’évaluation notation
Questions diverses
- Aménagement de la TG dans le cadre du regroupement des Trésoreries de Grenoble (à la demande de la CGT)
- Transfert du service « Recouvrement produits divers » à la Trésorerie de Grenoble Amendes (à la demande de la CGT)
Dossier complet
Article publié le 4 janvier 2005.
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