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C.A.P.L - Commission Administrative Paritaire Locale

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publié le 6 mars 2009.
CAP spécifique SIP du 02.03.09 : Motion unitaire
Sans réponse de la direction générale et face à votre refus, nous ne pouvons que constater les manquements à la charte du dialogue social et aux règles de gestion des personnels. S’ajoutent aujourd’hui à ces manquements la convocation des représentants des personnels sans (...)

publié le 5 mars 2009.
CAP spécifique SIP du 02.03.09 : Déclaration liminaire

publié le 26 février 2009.
Motion intersyndicale 38 : « Inacceptable » !
Suite aux boycotts du CTP du 23 février, des CAP B et C du 24 février et de la CAP A du 26, l’intersyndical s’est rendu à la CAP reconvoquée B pour lire la motion ci-dessous et laisser la direction seule devant ses responsabilités. Les sections CGT Trésor (...)

publié le 5 janvier 2009.
Liste d’aptitude au grade d’inspecteur
En propos liminaires, M.BEC nous précise que 6 agents ont été présélectionnés par ses soins pour l’entretien préalable ; en effet, si Monique EYMAR est, de facto, la candidate classée no 1 en tant que proposée classée pour 2009, il reste à déterminer le nom d’un autre agent (...)

publié le 25 novembre 2008.
CAP locales de mutation B&C
Cela devient grave ! La direction gère la pénurie, elle entend mais ne nous écoute toujours pas ! Au sommaire : Affectation des promus de la liste C en B Affectation des contrôleurs stagiaires Mouvement de mutation cat B Mouvement de mutation cat C Déclarations (...)

publié le 4 novembre 2008.
Propositions au tableau d’avancement receveur percepteur
Les propositions établies par la direction pour l’année 2009 nous ont été rapportées très rapidement, après un bref rappel sur l’état des candidatures et les règles statutaires en vigueur, et s’énumèrent comme suit......

publié le 23 octobre 2008.
CAP centrale catégorie B (14.10.08)
SOMMAIRE : la déclaration liminaire de la CGT l’approbation des procès verbaux du 08/04/2008 et 25/06/2008 liste d’aptitude 2008 de B en C la non titularisation d’un contrôleur stagiaire des recours en notation 2007 les détachements dans le corps des agents du Trésor (...)

publié le 14 octobre 2008.
Liste d’aptitude contrôleur de 2e classe (CAPC O8/08)
Les nominations s’effectueront au 1er décembre 2008. Ceux inscrits sur la liste complémentaire seront nommés au fur et à mesure des refus. Si leur nomination ne pouvait intervenir en 2008 du fait du faible nombre de refus, ils seraient proposés classés en tête de liste (...)

publié le 3 octobre 2008.
Tableau d’avancement : contrôleur 1re classe à principal
La direction locale s’enorgueillit de respecter la politique « sociale » du ministère. De fait, elle annonce un doublement du nombre des contrôleurs promus par tableau d’avancement : 14 en 2007 et 29 en 2008. Une nouvelle fois, sur le papier, tout est beau ! Et nous (...)

publié le 16 septembre 2008.
Recours en Notation (CAP du 11.09.08)
Les élus CGT ont voté en faveur de la décision de l’administration lorsqu’elle correspondait au souhait de l’agent et contre lorsque les agents demandaient 3 mois de bonification ou ne donnaient pas de précision sur la bonification souhaitée, ceci afin de ne pas bloquer (...)

publié le 8 juillet 2008.
CAP locales de mutation B&C (mouvement septembre 08)
En préambule, nous avons lu une déclaration faisant état de nos attentes lors de cette CAP (et pour toutes les commissions à venir), notamment en matière de dialogue social... Le mouvement est satisfaisant en B mais peut mieux faire en C (...)

publié le 15 mai 2008.
Liste d’aptitude de C en B (mai 2008)
Au faible volume de la promotion 2008, 15 agents proposés, se rajoute la nébuleuse des critères de sélection et de classement des promus qui rend quasi - insaisissable le mode opératoire de la direction. Face à des réponses du type « il faut bien faire un choix » ou « il (...)

publié le 27 mars 2008.
CAP locales d’avancement B&C (janvier08)
En préambule à chacune des CAP, vos élus CGT ont proposé une motion demandant à ce que tous les agents ayant vocation à accéder au grade supérieur soient promus, et rejetant par ailleurs les critères de sélection de la direction locale. Nous avons ensuite sollicité une (...)

publié le 13 février 2008.
Avancement de B en A / Mutations des inspecteurs
Le vendredi 11 janvier 2008, la direction organisait la réunion de deux CAP locales dans la même matinée avec pour objet : liste d’aptitude de B en A pour l’année 2008 mutations des inspecteurs, mouvement du 1er mars (...)

publié le 14 novembre 2007.
CAP locales de mutation B&C (novembre 2007)
Du grand n’importe quoi ! Il appartiendrait à la direction de réclamer une dotation de moyens supplémentaires alors qu’elle se contente d’accompagner les suppressions d’emplois liées à l’ORE sans prendre en compte la souffrance des services et leurs personnels. Nous (...)

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